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Guide pour une exploitation maîtrisée des bâtiments

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Présentation générale du guide


Le guide évoque notamment les missions d’ingénierie et/ou d’accompagnement suivantes :

  • Les missions relatives à l’intégration des objectifs d’exploitation maintenance future

  • Les missions d’assistance à maîtrise des usages (AMU) sur les activités futures d’exploitation maintenance

  • Les études en coût global (élémentaire, élargi, partagé)

  • Les missions de commissionnement (performance entretien – maintenance, performance énergétique, accompagnement dans le commissionnement d’installations techniques)

  • Les études relatives à la définition et la mise en place de tout type de contrats d’exploitation (contrat de maintenance mono-technique/multi-technique, contrat de services, contrat de facility management, Marché Global de Performance, Contrat de Performance Energétique…)

  • Les autres types de missions en lien avec l’exploitation (Suivi annuel et pilotage des prestations d’exploitation / maintenance, Etablissement de plans pluriannuels de travaux, Assistance à l’achat d’énergie, Définition et mise en place de GMAO, Relations entre GMAO et BIM)

Chaque mission d’ingénierie et/ou d’accompagnement est développée sur chaque phase de déroulement d’une opération depuis la programmation jusqu’à la fin d’exploitation.

Des conseils sont apportés quant aux dates d’enclenchement des missions décrites et quant aux points sensibles sur lesquels il nous paraît nécessaire d’être vigilant.

Nous apportons notre lecture des limites et interactions des missions décrites avec celles relevant de la loi MOP. A ce titre, il est important de souligner que les annexes* de l’Arrêté du 22 mars 2019 relatif aux modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé, précisent que les prestations suivantes relèvent de missions complémentaires d'assistance :

  • la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance,

  • la justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage en proposant, éventuellement, la mise en place d'un système de gestion,

  • l'établissement, pendant les études et/ou la période de préparation des travaux, en concertation avec le maître d'ouvrage et les différents intervenants concernés, du schéma directeur de la qualité.

Lorsque ces missions complémentaires ne sont pas confiées par le maître d'ouvrage au maître d'oeuvre, ce dernier doit, néanmoins, au titre de son obligation de conseil, attirer l'attention du maître d'ouvrage sur la nécessité de prendre en compte les préoccupations correspondantes lorsque cela est nécessaire à la cohérence de l'opération.

* Annexe I relative aux opérations de construction neuve de bâtiment
   Annexe II relative aux opérations de réhabilitation de bâtiment


À propos

L'AIOC regroupe actuellement 66 sociétés d'ingénierie, lui conférant une réelle représentativité, indispensable pour la valorisation de la profession.

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